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 Statuts de la F.G.H

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Amélia Helsine
Première Ministre
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MessageSujet: Statuts de la F.G.H   Lun 25 Aoû - 20:53

Statuts de la Fédération Gamboate de Hözkey




Chapitre I – Création


Article 1


La Fédération Gamboate de Hözkey (F.G.H.) notamment a pour objet :


- d'organiser un championnat national de Hözkey
- d’établir les règles techniques ;
- de délivrer les titres et procéder aux sélections nationales ;
- de procéder à la délivrance des licences ;
- de définir et de mettre en oeuvre un projet global de formation ;
- de former le corps arbitral

Son siège social se situe à Leewan, dans la Tour du Sport.


Chapitre II - Direction

Article 2
Un président de la Fédération est élu pour une période de six
(6) mois.
Il décide de la politique de la F.G.H, il préside le
Conseil de la Fédération.

Article 3
Le Président de la Fédération est élu pour une durée de
six (6) mois par les membres du Conseil de la Fédération au scurtin uninominal secret

Si aucun candidat au poste de Président de la Fédération n'obtient
la majorité absolue des suffrages exprimés, il est organisé un second tour de
vote entre les deux candidats ayant récoltés le plus de voix.
Le vote, se déroule sur une durée de sept (3) jours.

Article 4
Les membres du Conseil de la Fédération peuvent mettre fin
au mandat du Président de la Fédération par un vote à la majorité absolue des
suffrages exprimés lors d'une procédure appelée "motion de censure".
Le vote, se déroule sur une durée de sept (2) jours au
cours de laquelle les fonctions du Président de la Fédération ne sont pas
suspendues.

Chapitre II – Création et Adhésion

Article 5
Chaque citoyen gamboate peut créer son club, et peut rattacher celui-ci à la Fédération Gamboate de Hözkey, à condition que celui-ci
respecte le règlement intérieur de la Fédération. L’adhésion d’un club à la Fédération est de quinze mille (15 000) Or.


Article 6


Un citoyen ne peut créer plusieurs clubs de Hözkey et ne peut être Président de plus d’un (1) club de Hözkey

Article 7
Un club peut être suspendu ou radié, si la conseil de la
Fédération a voté cette décision à la majorité absolue.

Chapitre III – Conseil de la Fédération

Article 8

Le Conseil de la Fédération a pour rôle :

- d’établir les calendriers
- de nommer les sélectionneurs nationaux
- de recruter les arbitres
- de former les arbitres
- d’inscrire les équipes nationales aux compétitions internationales
- de former les jeunes
- de veiller au respect des règles
- de sanctionner les clubs en infraction (suspension ou radiation)
- de fixer le montant de la côtisation annuelle des clubs
- de définir le montant des droits TV


Article 9

Chaque Président de club, ou son représentant officiel est membre de
droit au Conseil de la Fédération.


Article 10
Chaque personne physique présente au Conseil de la Fédération compte pour
une (1) voix.



Chapitre IV – Révision de la Charte

Article 11
L'initiative de la révision de la présente charte
appartient à tout membre du Conseil de la Fédération. Tout projet de révision
de la charte, devra être soutenu par plus d'un tiers des adhérents afin d'être
soumis au vote par le Président de la Fédération lors du prochain Conseil de la
Fédération

Article 12
Le projet de révision de la charte déposé au vote le sera
pour une durée de sept (4) jours.
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